Définition
Le montant HT, ou hors taxes, est le prix d'un bien ou d'un service avant ajout de la TVA. C'est la base de calcul de la taxe et le chiffre que l'entreprise conserve comme chiffre d'affaires, la TVA étant collectée pour le compte de l'État ; on l'appelle aussi montant net, par opposition au montant TTC.
Aussi appelé : Hors taxes, Montant hors TVA, HTVA, Montant net, Net amount
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Sur une facture française, chaque ligne affiche un montant HT et le taux de TVA applicable, et le pied de facture récapitule la TVA par taux avant le total TTC. En Belgique, on écrit souvent HTVA (hors TVA) et TVAC (TVA comprise). Au Québec, on parle de montant avant taxes, auquel s'ajoutent la TPS et la TVQ.
Le mot « net » change de sens selon le contexte. En facturation, le net commercial est le montant après remises ; sur un relevé de paiements par carte, le net est ce que vous recevez après commissions. Une vente de 1 000 euros payée par carte avec 1,5 % de frais vous rapporte 985 euros nets.
Ne confondez pas le montant net avec le « 30 jours net » des conditions de paiement, où net signifie que la totalité de la facture est due, sans escompte.
Exemple
Une consultante de Lyon facture 2 000 euros HT, plus 400 euros de TVA à 20 %, soit 2 400 euros TTC.
Questions fréquentes
Le montant HT est-il avant ou après remise ?
Les deux existent : le montant brut HT est avant remise, le montant net HT après. Sur une facture, la TVA se calcule toujours sur le montant HT après remises.
Que signifie HTVA sur une facture belge ?
HTVA signifie « hors TVA », l'équivalent belge de HT. On trouve aussi TVAC pour « TVA comprise », l'équivalent de TTC. Le calcul est identique à celui d'une facture française.
Termes associés
- Montant brut Le montant brut est la valeur d'une ligne ou d'une facture avant toute déduction, qu'il s'agisse de remises, de retenues ou d'escompte.
- Sous-total Le sous-total est la somme des montants de toutes les lignes d'une facture, avant application des remises globales, des taxes et des autres ajustements.
- TVA (taxe sur la valeur ajoutée) La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt sur la consommation collecté à chaque étape de la chaîne, sur la valeur ajoutée par chaque entreprise.
- Frais de transaction Les frais de transaction sont ce qu'une entreprise paie pour accepter un paiement par carte ou en ligne, souvent un pourcentage plus un forfait par opération.
- Paiement à 30 jours Le paiement à 30 jours est une condition de paiement selon laquelle la facture doit être réglée au plus tard 30 jours calendaires après sa date d'émission.
- Prix TTC Un prix TTC, ou toutes taxes comprises, est un prix qui contient déjà la TVA, de sorte que le client paie exactement le montant affiché.
- TVQ (taxe de vente du Québec) La TVQ (taxe de vente du Québec) est la taxe provinciale de 9,975 % appliquée à la plupart des biens et services fournis au Québec, en plus de la TPS fédérale.
Cette page est fournie à titre informatif uniquement et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou financier. Les règles évoluent et varient selon le lieu : consultez un avocat ou un comptable qualifié pour votre situation.