Définition
Le sous-total est la somme des montants de toutes les lignes d'une facture, avant application des remises globales, des taxes et des autres ajustements. Sur une facture française, il correspond en général au total HT avant remise ; la TVA est ensuite calculée sur le montant après remise, puis ajoutée pour obtenir le total TTC.
Aussi appelé : Sous-total HT, Subtotal
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Afficher un sous-total séparé du total rend la facture facile à contrôler : le client vérifie que les lignes s'additionnent, voit le montant exact de la TVA et confirme que la remise a été correctement appliquée.
En France, le pied de facture suit généralement cet ordre : total HT brut, remises, total HT net, TVA par taux, total TTC, acomptes déjà versés, puis net à payer. Au Québec, on enchaîne sous-total, TPS (5 %), TVQ (9,975 %) et total.
Questions fréquentes
La TVA se calcule-t-elle avant ou après la remise ?
Après. Les remises, rabais et ristournes accordés sur la facture réduisent la base de la TVA. Appliquez d'abord la remise au sous-total, puis calculez la TVA sur le montant obtenu.
Le sous-total doit-il apparaître sur la facture ?
Ce n'est pas une mention obligatoire en tant que telle, mais le total HT et le montant de TVA par taux le sont. Afficher un sous-total clarifie le passage des lignes au montant à payer.
Termes associés
- Ligne de facture Une ligne de facture est une rangée qui décrit un seul produit ou service, avec sa quantité, son prix unitaire HT, son taux de TVA et son montant.
- Net à payer Le net à payer est le montant final que le client doit régler sur une facture, après prise en compte des remises, de la TVA et des acomptes déjà versés.
- Remise Une remise est une réduction de prix accordée au client, exprimée en pourcentage ou en montant, et appliquée à une ligne ou au total HT d'une facture.
- TVA (taxe sur la valeur ajoutée) La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt sur la consommation collecté à chaque étape de la chaîne, sur la valeur ajoutée par chaque entreprise.
- Montant brut Le montant brut est la valeur d'une ligne ou d'une facture avant toute déduction, qu'il s'agisse de remises, de retenues ou d'escompte.
- Montant HT Le montant HT, ou hors taxes, est le prix d'un bien ou d'un service avant ajout de la TVA.
- TVQ (taxe de vente du Québec) La TVQ (taxe de vente du Québec) est la taxe provinciale de 9,975 % appliquée à la plupart des biens et services fournis au Québec, en plus de la TPS fédérale.
Cette page est fournie à titre informatif uniquement et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou financier. Les règles évoluent et varient selon le lieu : consultez un avocat ou un comptable qualifié pour votre situation.