Définition
Le connaissement est un document émis par le transporteur maritime qui sert de reçu des marchandises embarquées, de preuve du contrat de transport et, lorsqu'il est négociable, de titre représentatif des marchandises. Le détenteur d'un original négociable peut retirer la marchandise à destination, ce qui en fait une pièce centrale du commerce et du paiement internationaux.
Aussi appelé : Connaissement maritime, B/L, Bill of lading
Créez votre première facture en quelques minutes.
Gratuit pour commencer, sans carte bancaire.
Créer une facture gratuite →Connaissement en pratique
Le connaissement indique le chargeur, le destinataire, les ports, le navire, la description et la quantité des marchandises, ainsi que leur état à l'embarquement. Un connaissement « net » ou « sans réserves » signifie que les marchandises ont été chargées sans dommage apparent.
Dans les paiements documentaires, le vendeur remet le connaissement à sa banque avec la facture commerciale. L'acheteur n'obtient le document, et donc la marchandise, qu'après avoir payé ou accepté un effet, ou lorsque le crédit documentaire est honoré.
En transport aérien, l'équivalent est la lettre de transport aérien (LTA), et en transport routier la lettre de voiture CMR. Ni l'une ni l'autre n'est un titre représentatif des marchandises.
Exemple
Un négociant en vins de Bordeaux expédie un conteneur vers Montréal. La compagnie maritime émet un connaissement négociable, que le négociant présente à sa banque avec la facture commerciale pour être payé dans le cadre d'un crédit documentaire.
Questions fréquentes
Quelle différence entre un connaissement et une facture commerciale ?
La facture commerciale est la facture du vendeur à l'acheteur pour les marchandises. Le connaissement est le reçu et le contrat de transport émis par le transporteur, et il peut déterminer qui a le droit de retirer la marchandise à l'arrivée.
Qu'est-ce qu'un telex release ?
C'est une procédure dans laquelle l'original du connaissement est remis au transporteur au départ. Celui-ci libère alors la marchandise à destination sans que les originaux papier aient besoin d'être envoyés à l'acheteur.
Termes associés
- Facture commerciale (export) Une facture commerciale est la facture définitive d'une vente de marchandises à l'étranger, sur laquelle la douane s'appuie pour calculer les droits.
- Crédit documentaire Le crédit documentaire est un engagement de la banque de l'acheteur à payer le vendeur une somme définie, à condition que celui-ci présente des documents strictement conformes aux termes convenus, comme la facture commerciale, le connaissement et la liste de colisage.
- Incoterms Les Incoterms sont des règles commerciales normalisées, publiées par la Chambre de commerce internationale, qui précisent qui paie le transport, l'assurance et le dédouanement, et où le risque passe du vendeur à l'acheteur dans une vente internationale.
- Bordereau de colisage Un bordereau de colisage est un document joint à un envoi qui liste les articles et les quantités contenus dans chaque colis.
- Bon de livraison Un bon de livraison est un document qui accompagne une livraison de marchandises et indique les articles et quantités remis au client.
Cette page est fournie à titre informatif uniquement et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou financier. Les règles évoluent et varient selon le lieu : consultez un avocat ou un comptable qualifié pour votre situation.