Définition
La régie est un mode de rémunération dans lequel le client paie le temps réellement passé aux taux convenus, plus le coût réel des fournitures, souvent majoré d'un taux de marge. Elle convient aux travaux dont le périmètre est difficile à définir d'avance, comme les dépannages, les rénovations ou les projets informatiques évolutifs. Le prix final dépend du travail réellement effectué.
Aussi appelé : Travaux en régie, Temps passé, Facturation au temps passé, Time and materials, T&M
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Une facture en régie distingue la main-d'œuvre et les fournitures : les heures par intervenant ou par qualification au taux convenu, et les fournitures au coût ou avec la majoration prévue. Joignez les relevés d'heures (les attachements, sur les chantiers) et les justificatifs lorsque le contrat le demande.
La régie fait porter au client le risque d'un dépassement. Il demande donc souvent une estimation et un prix plafond, pour que le total ne puisse pas augmenter sans son accord.
Dans les services informatiques, le mot régie désigne aussi la mise à disposition de consultants facturés au jour. Le prestataire doit alors garder l'encadrement de ses équipes : un simple prêt de personnel à but lucratif peut constituer un prêt de main-d'œuvre illicite au regard du Code du travail.
Exemple
Un plombier de Nantes intervient en régie après un dégât des eaux : 22 heures à 55 euros (1 210 euros) plus 940 euros de fournitures majorées de 15 % (1 081 euros), soit une facture de 2 291 euros HT.
Questions fréquentes
La régie est-elle préférable au forfait ?
Quand le périmètre est incertain, la régie est plus juste pour le prestataire. Pour un travail bien défini, le forfait donne au client la certitude du prix. Beaucoup de projets combinent les deux : forfait pour la partie définie, régie pour les imprévus.
Puis-je appliquer une marge sur les fournitures en régie ?
Oui, si le contrat ou le devis le prévoit. Indiquez le taux de majoration et appliquez-le de manière constante. Certains clients exigent les fournitures au prix coûtant, sur justificatifs, avec des frais de gestion séparés.
Termes associés
- Contrat au forfait Un contrat au forfait fixe un prix global pour un périmètre de travail défini, quel que soit le nombre d'heures ou la quantité de matériaux réellement nécessaires.
- Prix plafond Un prix plafond est un montant maximum inscrit dans un contrat en régie ou au temps passé : le prestataire facture le temps et les coûts réels, mais le total ne peut pas dépasser ce plafond sans l'accord écrit du client.
- Taux de marge Le taux de marge est le pourcentage ajouté au coût d'achat d'un matériel, d'une sous-traitance ou d'un frais lorsqu'il est refacturé au client, calculé sur ce coût.
- Feuille de temps Une feuille de temps est un relevé des heures travaillées, réparties par date, par client, par projet ou par tâche.
- Prix de revient majoré Le prix de revient majoré est un mode de tarification dans lequel le client paie les coûts réels du prestataire pour un projet, plus une rémunération convenue, en pourcentage des coûts ou en montant fixe, qui couvre les frais généraux et le bénéfice.
- Taux horaire Le taux horaire est le prix facturé pour une heure de travail.
Cette page est fournie à titre informatif uniquement et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou financier. Les règles évoluent et varient selon le lieu : consultez un avocat ou un comptable qualifié pour votre situation.